LA GARANTIE INDIVIDUELLE PERSONNES TRANSPORTEES (IPT)
Lorsque l’on recherche une assurance automobile, on entend en général parler de tout un tas de garanties dont il n’est pas toujours évident de bien comprendre la teneur.
A quoi servent toutes ces garanties assurance auto? Par exemple, qu’est-ce que la garantie individuelle personnes transportées (IPT)? En quoi est-elle différente de l’assurance individuelle accidents ? Les réponses à ces questions feront l’objet de notre développement.
On ne saurait traiter notre sujet sans au préalable définir la notion de garantie. On appelle garantie, l'ensemble des événements dont la survenance donne droit à la prestation de l'assureur qui est la prise en charge des dommages subis par les tiers et/ou par l'assuré. En assurance automobile, les garanties accordées sont de deux sortes :
- la garantie obligatoire (la Responsabilité Civile)
- les garanties facultatives
La garantie personnes transportées dont il est question appartient à la deuxième catégorie (garanties facultatives).
« Nous avons vu que la responsabilité civile ne protégeait pas le conducteur fautif propriétaire ».
L'intérêt de la garantie personne transportée est donc très grand. L’IPT protège le conducteur du véhicule qui est le plus souvent exposé au moment de l’accident, bien plus, toute personne transportée dans le véhicule bénéficie de cette garantie de façon systématique.
La garantie personnes transportées couvre plusieurs événements notamment :
En cas de décès consécutif à un accident automobile ou survenant après un certain délai (généralement de 1 à 2 ans). Le paiement de l'indemnité se fera aux ayant droits selon le capital prévu par le contrat.
En cas d'infirmité permanente, le reversement à la victime du capital prévu dans le contrat se fera proportionnellement à son incapacité permanente évaluée par les médecins au moment de la consolidation.
En cas de blessures, les frais médicaux, chirurgicaux et pharmaceutiques dans la limite du montant garanti par le contrat d'assurance seront remboursés.
La garantie de l'assureur est accordée dans la limite du nombre de places déclarées sur la carte grise. En cas de surcharge constatée au moment de l'accident, l'indemnité à payer par l'assureur sera réduite proportionnellement entre les victimes et/ou les ayants droits des décédés.
La notion de la garantie individuelle personnes transportées étant ainsi expliquée, quelle est la différence entre cette garantie et la garantie individuelle accidents ? La réponse à cette question fera l’objet de notre prochain article.
